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VEILLE RÉGLEMENTAIRE SSE

Prise en charge de votre veille réglementaire personnalisée Sécurité, Santé, environnement

Notre prestation peut être scindée permettant ainsi à l’entreprise de choisir elle-même à la carte, en fonction de ses besoins, la nature de notre intervention. QSE Conseil propose, sous forme d’abonnement annuel, le service «QSEVEILLE», assurant le traitement externalisé de votre veille réglementaire personnalisée, par information mensuelle des nouveaux textes s’appliquant spécifiquement à votre entreprise et à ses activités, sur les thématiques de la santé, de la sécurité et/ou de l’environnement.

Diagnostic terrain des activités, installations et équipements (prestation indépendante)

Visite des sites d’activité, des équipements, des organisations, des processus
Élaboration de la liste des textes applicables à l’entreprise propre à renseigner les outils de veille. Constitution de votre profil réglementaire (décrets, arrêtés, ordonnances et articles des codes concernés).

Mise à disposition complète et permanente de tous les éléments produits par votre veille grâce à un espace privé et sécurisé sur le site de QSE Conseil, permettant une gestion documentaire externalisée (stockage, mise à jour, suivi).
Envoi électronique d’une information réglementaire mensuelle avec une fiche navette individualisée, permettant la traçabilité des changements, de la prise en compte de vos propres informations, des nouveautés, des fiches de lecture créées, …
Création de fiches de lecture personnalisées permettant la compréhension aisée des nouveaux textes et exigences. Élaboration d’un plan d’action pour atteindre la conformité au vu de vos activités et installations.

Un consultant spécialiste vous est dédié pour toute demande complémentaire.
L’adhésion à ce service vous permet d’une part de répondre aux obligations de plusieurs normes ou référentiels de management (OHSAS 18001, ILO OSH 2001, ISO 14001, EMAS, MASE) concernant la veille réglementaire et d’autre part de répondre simplement à la conformité de l’entreprise à exercer ses activités, vis-à-vis de la loi et des salariés.

Élaboration de note d’éclairage via un module question-réponse (hot line technico-juridique, prestation indépendante).
Nous pouvons répondre à des questions ciblées sur l’application d’articles, de décret au sein de votre entreprise ou le traitement attendu réglementairement de situations particulières (accidents, injonctions de l’inspection du travail, maladie professionnelles, arrêt prolongé, …). Ces recherches s’appuient systématiquement sur les dernières jurisprudences.
Rédaction de dossier thématique ciblé sécurité (prestation indépendante).
Ils ont pour vocation de couvrir des thèmes larges (risques chimiques, EPI, ATEX, vérifications périodiques, CLP / REACH, …) afin d’éclairer des décideurs dans leur choix, d’établir des plans d’actions, de dimensionner des investissements.

Dans toute entreprise, quelque soit son domaine d’activité, sa taille et son secteur géographique, l’application des textes réglementaires est la première étape préalable à toute démarche de maîtrise des risques Santé, Sécurité et Environnement.
L’identification, la tenue à jour et l’application des exigences réglementaires sont donc indispensables.

QSE Conseil, société de conseil et de formation, apporte outils et compétences, aux entreprises souhaitant faire progresser leur système de management, mieux maîtriser les risques, mobiliser le personnel autour de nouveaux enjeux ou répondre à des exigences extérieures.
Elle fait valoir aujourd’hui une expertise sur le management Santé, Sécurité, Environnement (SSE), mise en place de système de prévention des risques au travail, l’analyse des risques, l’obtention de la certification MASE/UIC système commun, l’ancrage d’une véritable culture sécurité par la mobilisation de tous.
La reconnaissance de nos compétences s’est faite plus particulièrement sur la mise en place des référentiels MASE et DT78-UIC, pour des entreprises des pays de la Loire dont les clients peuvent être la raffinerie TOTAL (Donges, 44), la centrale EDF (Cordemais, 44), ELENGY France (Montoir de Bretagne, 44), les chantiers navals STX (Saint Nazaire, 44), YARA France (Montoir de Bretagne, 44), LAFARGE Ciment (Saint Pierre La Cour, 53), ARCELOR (Basse-Indre,44), le port autonome Nantes / St Nazaire (44), … .

Les activités de conseil et de formations s'appuient sur la connaissance du terrain, des comportements, de la réglementation SSE, des normes et particulièrement sur les nombreux retours d'expériences ainsi que notre service de veille QSE.
Accompagnant aussi bien les TPE que les groupes régionaux, nous gardons toujours à l’esprit que piloter une entreprise, quelque soit sa taille, reste complexe.

Mettant en avant dans notre communication, le management intégré de la Qualité, la Sécurité et l’Environnement, QSE Conseil décide de faire valoir cette compétence forte, car de plus en plus nécessaire aux entreprises qui, en suivant les évolutions du monde du travail et les exigences de leur marché, doivent intégrer un nouveau système de management à l’existant.

Exemples de mission en cours :
Rédaction d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DDAE), Mises en place de système de management selon le référentiel MASE/UIC système commun, Mise en place d’un système de management qualité ISO 9001(V2008), suivis réglementaires personnalisés (thème sécurité et environnement), élaboration de dossiers de déclaration, réalisation d’une étude ATEX (+ DRPE), Conduite d’audits internes MASE, Élaboration et mise en œuvre d’actions de progrès pour un SMS, élaboration et mise en place du processus 7.3 « conception/développement » (démarche ISO 9001 d’un concepteur et fabricant de systèmes de contrôle d’accès), intégration du principe « chantier propre » dans un projet immobilier (maître d’ouvrage public), audit de conformité environnementale de l’ensemble d’un site industriel, Mise en place d’un système de management ISO 14001 (V2004), élaboration d’un dossier de cessation d’activité, Conduite d’audits de conformité réglementaire sécurité/santé, prise en charge de la gestion administrative et technique des modifications d’exploitation d’une ICPE, Refonte et amélioration de l’intégralité du système de prévention sécurité et d’information sur les risques (DU, affichages, livret, fiches techniques, fiches de poste), ….